Associations et fondations

Associations et fondations

Le Cabinet Jacques BRET assiste les associations et fondations tant sur le plan juridique que sur le plan fiscal.
Les principales interventions du Cabinet Jacques BRET consistent en :

  • L’étude du bien fondé du choix de la forme par rapport au projet des membres fondateurs ;
  • La rédaction des actes constitutifs (statuts, règlement intérieur, assemblées générales, etc…) ;
  • Le suivi juridique (tenue des conseils d’administration et des assemblées et rédaction des procès-verbaux, tenue des registres, etc…) ;
  • L’audit fiscal et la mise en oeuvre juridique des restructurations nécessaires (sectorisation, filialisation, etc…).
CABINET JACQUES BRET | 62, rue de Bonnel 69448 LYON Cedex 03 | 04 78 95 81 00 | 2017 © All rights reserved

Lyon ortho clinic agréé par l'Agence Régionale de la Santé comme centre de formation des Internes en Chirurgie Orthopédique

La clinique et le centre Lyon Ortho Clinic ont été agréés le 02 juillet par l’Agence Régionale de la Santé (ARS) pour recevoir des internes en chirurgie orthopédique. Le groupe recoit depuis plusieurs années des étudiants ou chirurgiens étrangers venus parfaire leur formation, ainsi que les Travelling Fellow de la SFA et de l'ESSKA. Désormais, il pourra accueillir des internes de chirurgie dans le cadre de leur cursus universitaire.
C'est une réelle reconnaissance de la valeur de formation du groupe Lyon Ortho Clinic par nos tutelles.