Mentions légales

Mentions légales

 

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site « www.cabinetjacquesbret.com » l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

 

Propriétaire

CABINET JACQUES BRET
SELAS au capital de 250 000 €
RCS LYON 971 500 251
62 rue de Bonnel -69448 LYON cedex 03
Tél. : + 33 4 78 95 81 00 / Fax : + 33 4 72 61 83 87
Email : contact@cabinetjacquesbret.com
Numéro de TVA intracommunautaire : FR 62 971 500 251

 

Directeur de publication

Monsieur Sylvain CHAUSSARD

 

Conception, développement du site

LA COMM' NOUVELLE
23, Chemin du Petit Bois
69370 Saint Didier au Mont d'Or
Tel : +33 (0)4.72 52.94.87

 

Hébergement du site

Hébergement web par Hosteam, filiale du Groupe Cyrès
19 rue Edouard Vaillant, 37000 Tours
02.47.68.48.50
Hosteam le Cloud proche de vous

 

Avertissement

Toutes informations figurant sur le site sont purement indicatives et ne sauraient engager la responsabilité du CABINET JACQUES BRET. Les informations fournies ne prétendent pas à l’exhaustivité, ne constituent pas un conseil au client.

Malgré tous les efforts mis en oeuvre pour mettre à jour régulièrement les informations contenues sur le site, le CABINET JACQUES BRET n’est pas responsable des modifications des dispositions juridiques, jurisprudentielles et administratives pouvant survenir postérieurement à la publication et à la mise à jour du site.

Le CABINET JACQUES BRET n’est pas responsable des éventuelles erreurs ou pannes inhérentes au système d’information. Particulièrement, le cabinet ne pourra pas être tenu responsable des délais de transmission, de la fiabilité des transmissions de données, des temps d’accès ou éventuellement des restrictions d’accès sur des réseaux et/ou serveurs spécifiques connectés au réseau Internet.

 

Liens hypertextes

Le CABINET JACQUES BRET décline toute responsabilité quant au contenu des informations fournies sur le site au titre de l’activation d’un lien hypertexte.

 

Disponibilité des services

Le CABINET JACQUES BRET fournit tous les efforts possibles pour maintenir l’accès au site. Cependant, il peut être amené à interrompre l’accès au site temporairement ou définitivement, notamment pour des raisons juridiques, techniques ou de maintenance. Aucune indemnité ne peut être octroyée par le CABINET JACQUES BRET au titre d’une indisponibilité du site, qu’elle soit temporaire ou définitive.

 

Territorialité

L’internaute reconnaît que l’utilisation du site est régie par la loi française et relève de la compétence des juges français.

 

Loi Informatique et liberté

Conformément à l’article 34 de la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit auprès du CABINET JACQUES BRET- 62 rue de Bonnel, 69448 LYON cedex 03. Les informations recueillies sont destinées au CABINET JACQUES BRET. Les informations demandées sont nécessaires au traitement de votre demande mais vous pouvez, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.

 

Droit d’auteur et propriété intellectuelle

Les marques, logos et plus généralement tous les éléments de propriété intellectuelle sont la propriété de leur auteur, sont déposées et protégées à ce titre par le CABINET JACQUES BRET. Toute utilisation ou reproduction est interdite.Par ailleurs, les informations contenues sur ce site doivent être utilisées à des fins strictement personnelles. Toute utilisation, reproduction, copie, diffusion à des fins commerciales est interdite.

CABINET JACQUES BRET | 62, rue de Bonnel 69448 LYON Cedex 03 | 04 78 95 81 00 | 2017 © All rights reserved

Lyon ortho clinic agréé par l'Agence Régionale de la Santé comme centre de formation des Internes en Chirurgie Orthopédique

La clinique et le centre Lyon Ortho Clinic ont été agréés le 02 juillet par l’Agence Régionale de la Santé (ARS) pour recevoir des internes en chirurgie orthopédique. Le groupe recoit depuis plusieurs années des étudiants ou chirurgiens étrangers venus parfaire leur formation, ainsi que les Travelling Fellow de la SFA et de l'ESSKA. Désormais, il pourra accueillir des internes de chirurgie dans le cadre de leur cursus universitaire.
C'est une réelle reconnaissance de la valeur de formation du groupe Lyon Ortho Clinic par nos tutelles.